[Africa Diligence] Au troisième trimestre 2016, Knowdys Consulting Group a établi qu’en Afrique centrale et de l’Ouest, sept procès sur dix sont liés au foncier. Devant le déficit d’informations, la mauvaise tenue des registres officiels et la corruption, de nombreux investisseurs se font avoir, au quotidien, en tablant sur les terrains litigieux.
Fruit de longs mois d’investigations, d’interviews d’experts, de collecte, de recoupement, d’authentification et de mise à jour des données foncières dans les capitales économiques et politiques d’Afrique du Centre et de l’Ouest, ce service s’adressait initialement aux multinationales de l’agro-industrie, aux établissements de crédit, et aux cabinets d’affaires. Face à la sophistication de l’ingénierie de la fraude, à la hausse des chiffres des litiges fonciers, et à la demande insistante d’opérateurs individuels, la due diligence foncière (DDF) de Knowdys Consulting Group (KCG) est désormais ouverte aux personnes physiques.
Authentifier les titres fonciers ou de propriété
Pour aider les personnes physiques et morales à agir en bonus pater familias, la DDF de KCG permet d’authentifier les titres fonciers et, en cas de doute, d’obtenir la preuve que le terrain objet de l’enquête a été effectivement immatriculé ; ou que le titre foncier (ou de propriété) n’est pas soumis à des restrictions limitant le droit du propriétaire de vendre son terrain. Elle permet, en outre, de mettre en exergue de possibles litiges de droit positif et/ou naturel et, le cas échéant, prescrit des modalités pratiques de règlement pacifique des conflits identifiés.
Cartographier des terrains en précisant leur statut
Les DDF de KCG sont délivrées sous 9 jours (18 pour les localités autres que les capitales) dans les pays suivants : 1. Cameroun, 2. Centrafrique, 3. Congo, 4. Côte d’ivoire, 5. Gabon, 6. Congo, 7. Ghana, 8. Guinée équatoriale, 9. Nigeria, 10. Sénégal, 11. Tchad, 12. Togo. Elles proposent notamment : les cartographies de terrains pouvant faire l’objet de vente, celles de terrains immatriculés, celles des terrains dont la vente est exclue ou conditionnée, celles des terrains du domaine public pouvant faire l’objet de permis de stationnement, d’autorisation d’occupation ou d’exploitation, de concession ou ayant fait l’objet de déclassement.
Veiller en permanence grâce à Knowdys Database
Inaugurée il y a bientôt 10 ans, et mise à jour heure par heure grâce à des données et à des informations provenant des recherches primaires et secondaires, des bases de données officielles et des décryptages effectués en interne par des experts en intelligence économique, Knowdys Database aide à sécuriser les opérations des personnes physiques et morales au sud du Sahara. Pour cela, KCG surveille, analyse et produit des notes et rapports à haute valeur ajoutée dans 12 secteurs clés : agroalimentaire, assurance, aéronautique, automobile, énergies, banques, BTP, défense, éducation, industrie pharmaceutique, matières premières et Télécoms.
Pour plus d’informations : welcome@knowdys.com
La Rédaction (avec Knowdys Database)